Expert bâtiment : l’intervention en cours de travaux

Le maître d’ouvrage a recours à l’expertise lorsqu’il a un doute sur la qualité des travaux déjà réalisés ou s’il souhaite être conseillé sur les propositions qui lui sont faites en cours de construction, pour modifier, par exemple, les dispositions contractuelles des marchés de travaux.

EX 1 : L’EXPERT BÂTIMENT INTERVIENT POUR CONSEILLER UN MAÎTRE D’OUVRAGE OU UN PROPRIÉTAIRE OCCASIONNEL

Alors que le bâtiment est hors d’eau, le propriétaire (ou maître d’ouvrage) s’inquiète de la résistance du plancher bois qui constitue le plancher haut de la salle de séjour. Il fait appel à l’expert bâtiment ; l’examen de ce dernier va porter en réalité, sur son conseil et avec l’accord du propriétaire, sur l’ensemble de la construction. Cet examen  montrera que le plancher ne présente pas d’anomalie mais une légère déformation, admissible et acceptable par le propriétaire, car elle ne nuit en rien à sa solidité.

En revanche la visite des combles révèlera que les fermettes qui constituent la charpente n’ont pas été renforcées de part et d’autre des deux chiens-assis et que les connecteurs de ces fermettes ont été découpés dans des panneaux en bois agglomérés de 22 mm, ce qui est tout à fait contraire aux règles de fabrication des fermettes, et potentiellement dangereux.

Ce propriétaire occasionnel, qui a signé un contrat de construction de maison individuelle, peut se sentir parfois seul face à son unique contractant en cas de difficulté réelle ou supposée, ou simplement en cas de doute.

L’avis d’un tiers, qui n’est pas partie prenante à l’opération de construction, peut donc lui être précieux

Le maître d’ouvrage professionnel peut s’appuyer sur les conseils et les compétences de nombreux intervenants : maître d’œuvre, bureaux d’études, contrôleur technique. Cependant, il peut éprouver le besoin de recueillir l’avis d’une personne neutre par rapport à l’opération de construction, qui n’a pas participé à l’étude initiale, qui n’a pas été associé aux décisions ayant conduit à la situation présente, et qui peut donc être influencé dans son jugement par une intervention antérieure.

Cela est d’autant plus vrai que la situation est devenue litigieuse et que les conclusions pourront conduire à modifier les dispositions du projet initial, donc remettre en cause les études qui ont conduit au résultat de l’appel d’offre.

EX 2 : L’EXPERT BÂTIMENT INTERVIENT POUR APPRÉCIER UNE MODIFICATION PROPOSÉE PAR UNE ENTREPRISE GÉNÉRALE

Une entreprise générale a signé un marché de travaux forfaitaire pour réaliser un immeuble de  bureaux de vingt étages. L’étude de sol qui a servi de base à l’estimation et à la remise des offres prévoyait, pour les fondations, des pieux forés de 25 mètres de longueur.

L’entreprise générale propose, avant le début des travaux, de réduire la longueur des pieux de 3.5 mètres. Le maître d’ouvrage s’inquiète, à juste titre, de savoir si cette modification n’aura pas d’incidence sur le comportement de l’ouvrage et sur sa pérennité.

En effet cette proposition n’est pas neutre pour l’entreprise sur le plan économique. Il s’agit donc de déterminer si elle se justifie autrement que du fait économique qu’elle représente pour la réalisation des fondations.

L’enjeu est important : l’expert bâtiment qui examine cette proposition avec toute l’objectivité nécessaire, propose une étude géotechnique complémentaire, plus précise, plus approfondie que l’étude initiale qui était jointe au dossier d’appel d’offres.

Cette étude permettra, aisément dans le cas présent, de justifier la solution proposée par l’entreprise générale, sans risque pour le comportement de l’ouvrage, à la satisfaction de l’entreprise, qui réalise une économie importante, et du maître d’ouvrage, qui est pleinement rassuré.

AUTRES MOTIFS D’INTERVENTION DE L’EXPERT BÂTIMENT

Un propriétaire ou maître d’ouvrage peut également solliciter un expert construction dans les cas suivants :

• Non façons ;
• Malfaçons ;
• Apparition de désordres sur les parties de l’ouvrage déjà réalisées ;
• Abandon de chantier ;
• Résiliation du contrat, qui peut d’ailleurs résulter de l’abandon de chantier.

Dans les deux derniers cas, il est nécessaire de procéder à l’arrêté des comptes, donc d’évaluer les travaux déjà réalisés et, préalablement, d’effectuer un examen précis, détaillé, des parties déjà construites, pour s’assurer qu’elles ne sont pas atteintes :

• De désordres apparents ou potentiels ;
• D’anomalies mineures ou graves ;
• De dégradations sur les parties les plus fragiles, liées à un arrêt prolongé des travaux.

Dans le cas de désordres ou de dégradations, il convient d’évaluer le coût des travaux de réparation.

JB